Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La mer n'est pas une poubelle
Aquarium La Rochelle SAS

Numéro de dépôt :
3373820
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
La mer n\'est pas une poubelle de Aquarium La Rochelle

Présentation de la marque La mer n'est pas une poubelle

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aquarium La Rochelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La mer n'est pas une poubelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aquarium La Rochelle domicilié(e) Bassin des Grands Yachts, BP 4,17002 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 830 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUARIUM LA ROCHELLE domicilié(e) Bassin des Grands Yachts, B.P. 4,17002 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17002 - France.

La marque La mer n'est pas une poubelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La mer n'est pas une poubelle est expirée depuis le 27 juillet 2015.

Aquarium La Rochelle a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE DES LUMIERES , AQUARIUM LA ROCHELLE REVER ET COMPRENDRE LA MER , ECOLE DE L'AQUARIUM , nat. , LA MER N'EST PAS UNE POUBELLE , LA MER EST NOTRE MERE


Aquarium La Rochelle SAS - Bassin des Grands Yachts, BP 4,17002 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17002 - France - SIREN 352830442


AQUARIUM LA ROCHELLE - Bassin des Grands Yachts, B.P. 4,17002 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663358 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Produits de l'imprimerie, affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives ou culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.